Documents à télécharger

 

Campagne Bourgmestres Hépatants

En savoir plus…

• Lettre ouverte aux Bourgmestres
 Bourgmestres hépatants : Soutien politique
• Bourgmestres hépatants : Soutien scientifique
• Bourgmestres hépatants : Infos générales 01
• Bourgmestres hépatants : Infos générales 02
• Bourgmestres hépatants : Bulletin réponse
• Résultats actuels de la campagne 

 

Le CHAC, au niveau fédéral, a lancé un appel aux Parlementaires 

En savoir plus…

• Introduction
• Appel aux Parlementaires
• Liste de Parlementaires qui ont déjà signé l’appel

 

Lettre ouverte à la Ministre, Madame Onkelinx

 

• Textes de propositions ou résolutions de lois

Au niveau de la région de Bruxelles- Capitale

• Pdf Proposition initiale Cocof
• Pdf Rapport commission Cocof

Au niveau de la Communauté Française

• Pdf Proposition Parlement de la Communauté Française
• Pdf Rapport commission PCF (Parlement de la Communauté Française)
• Pdf Proposition de résolution – (mai 2005) 

Documents remis aux Parlementaires lors de l’audition du CHAC lors des Commissions

• Pdf Annexe 1 pour les Parlementaires
• Pdf Annexe 2 pour les Parlementaires
• Pdf Annexe 3 pour les Parlementaires
• Pdf Invitation du CHAC au Parlement Bruxellois

Au niveau de la Région wallonne

• Pdf Proposition de résolution relative à lutte contre l’hépatite C – (mai 2005)

Au niveau du Sénat

• Pdf Proposition de loi visant à créer un fonds d’indemnisations (2002)
• Pdf Proposition de résolution relative à la journée nationale de l’hépatite C (2002)
• Proposition de loi relative à l’indemnisation des victimes de l’hépatite C 
et l’établissement d’un plan fédéral de lutte contre l’hépatite C – (Juillet 2003)
• Proposition de résolution relative aux hépatites - (novembre 2007)

Au niveau de la Chambre

• Pdf Proposition de résolution relative à la lutte contre l’hépatite C (Dominique Tilmans – décembre 2005)
• Pdf Question parlementaire sur la vaccination de l’hépatite B

• Textes concernant quelques jugements.

• Pdf Condamnation praticien pour contamination dentaire d’un patient par l’hépatite C
• Pdf Jugement Cour d’Appel de Liège – novembre 2006

 

• Décès du fondateur du CHAC
• Campagne les communes en santé
• World Hepatitis Day 2011

• Enquête européenne